⚖️ Mentions légales – MON USTENSILE
Dernière mise à jour : 11 novembre 2025
1. Éditeur du site
Le site https://monustensile.com est édité par :
MON ART DE LA CUISINE
📍 Adresse : 16 rue André Kiener – Mail Boxes Etc n°2698 BAL 124 – 68000 Colmar – France
📧 E-mail : info.monustensile@gmail.com
📞 Service client disponible du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIRET : 341 555 852 00068
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
TVA intracommunautaire : FR 0B 341 555 852
2. Responsable de publication
Le responsable de publication est Mario SANNA, représentant légal de MON ART DE LA CUISINE.
📧 Contact : info.monustensile@gmail.com
3. Hébergeur du site
Le site monustensile.com est hébergé par :
o2switch
📍 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
📧 support@o2switch.fr
🌐 https://www.o2switch.fr
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4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure et mise en page) est la propriété exclusive de MON USTENSILE et de MON ART DE LA CUISINE.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Produits et services
MON USTENSILE est une boutique en ligne spécialisée dans la vente d’ustensiles de cuisine haut de gamme.
Les informations relatives aux produits (photos, descriptions, prix) sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Les prix sont indiqués en euros TTC pour la France 🇫🇷 et hors taxes pour la Suisse 🇨🇭 (la TVA et les droits de douane suisses sont à la charge du client lors de la livraison).
6. Limitation de responsabilité
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7. Protection des données personnelles
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10. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français pour les ventes réalisées en France 🇫🇷
et par le droit suisse pour les ventes destinées à des clients domiciliés en Suisse 🇨🇭.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, le tribunal compétent sera celui de Colmar (France) ou du canton du client en Suisse.
11. Contact
📩 Pour toute question, vous pouvez nous écrire à :
info.monustensile@gmail.com
📍 MON ART DE LA CUISINE – 16 rue André Kiener– Mail Boxes Etc n°2698 BAL 124 – 68000 Colmar – France
